Quel Pavillon Choisir Pour Votre Yacht ?

BGYB est ravie de vous présenter cet article vous faisant part de l'importance du choix de pavillon pour votre yacht ainsi que de quelques conseils.

15 juin 2022

L'importance du choix

L’acquisition d’yacht est un achat important impliquant beaucoup de réflexion en amont quant au choix du modèle, mais également par la suite, quant au choix du pavillon où sera enregistré son bateau. Selon les pays et leurs pavillons respectifs, les lois et les règles différent quant aux responsabilités techniques, fiscales, sociales, financières, et quant aux inspections du pavillon et de sa classe. Cela peut avoir un impact direct sur les coûts de fonctionnement, la facilité d’utilisation et de navigation du bateau.

Voici quelques facteurs à considérer dans votre choix :

· Nationalité et lieu de résidence du propriétaire

· Consulter la White List du Paris Memorandum of Understanding on Port State Control (Paris MoU). Les drapeaux figurants sur cette liste indiquent un bon niveau de sécurité, stabilité politique, protection environnementale dans le pays et un respect des équipages à bord ainsi que des avantages fiscaux. Attention, il existe également une Grey et une Black List de drapeaux à mauvaise réputation, à éviter bien entendu.

· Zones de navigation prévues

· Utilisation privée ou commerciale (les règles sont en générales plus strictes pour les « commercial yachts »)

· Caractéristiques du yacht : année de construction, longueur, classe, conformité aux règles sont à prendre en compte.

· Statut de la TVA.

· Nationalité de l’équipage

Les pavillons les plus choisis sont souvent ceux liés au Red Ensign (UK, Bermuda, Gibraltar, Jersey, Guernsey, Turks and Caicos, Isle of Man, British Virgin Islands and Cayman Islands), mais aussi Malte ou la France pour l’Europe et Hong Kong pour l’Asie, car ce sont ceux qui sont les plus performants et les mieux reconnus dans le monde.

Il est ainsi important de confier cette mission de conseil à un professionnel qui vous aidera à trouver le pavillon le plus adapté à vos besoin pour que vous puissiez ensuite profiter pleinement de votre bateau.

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